Toute personne qui passe commande sur le site déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les avoir acceptées dans leur intégralité. PLANTES ET CULTURES propose une sélection de produits dans le cadre de la vente en ligne. Les relations entre l'entreprise et les acheteurs se font en toute indépendance. L’entreprise se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment.
Les prix appliqués sur ce site sont indiqués Toutes Taxes Comprises (T.T.C.) et en euros (€), port non-inclus. Le prix total indiqué dans la confirmation de commande par PLANTES ET CULTURES est le prix définitif comprenant le prix des produits commandés, les frais de manutentions, d'emballage et de transport.
Le paiement s'effectue à la commande par carte bancaire en ligne sous paiement sécurisé (SSL) via le système Mangopay (voir les Conditions Générales d'Utilisation). Les commandes ne seront approuvées qu'après réception du règlement.
Le dernier «clic» permet la validation de la commande. Il est assimilé à la signature manuscrite visée à l'article 1341 du Code Civil français. Donc, en envoyant par courriel le bon de commande, vous autorisez PLANTES ET CULTURES à débiter votre carte de paiement du montant total de votre commande. La commande sera validée après autorisation de la transaction de la banque de l'acheteur.
Les frais sont calculés automatiquement et indiqués en ligne sur le bon de commande.
Sous réserve d'aucun incident de gestion de stock, les produits mis en ligne par PLANTES ET CULTURES sont pratiquement toujours disponibles. Le délai de livraison maximal généralement observé est de 15 jours ouvrables pour la France Métropolitaine à compter de la validation de la commande. Le produit voyage aux risques du destinataire qui seul peut constater l'état du colis et émettre, à réception, les réserves d'usage auprès du transporteur. La livraison s'effectuera à l'adresse indiquée par le client. A réception du paiement, PLANTES ET CULTURES accepte la commande et lance les opérations de livraison. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit. Tout retour dû à une erreur d'adresse ou une impossibilité de livraison non imputable à PLANTES ET CULTURES sera facturé. Les commandes sont livrables en une seule fois au même endroit.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à l'application du droit français. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Les acheteurs étrangers devront vérifier la législation en vigueur à laquelle ils sont soumis pour l'importation des plantes et autres produits. La responsabilité de PLANTES ET CULTURES ne saurait être engagée en cas de non respect de la règlementation du pays où le produit est livré. Il est recommandé de s'adresser en premier lieu à l'entreprise à l'occasion d'un litige afin de régler celui-ci à l'amiable. A défaut, seul le Tribunal du lieu dont dépend notre pépinière sera compétent.
Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et libertés (n°78-17 du 6 janvier 1978), les clients de PLANTES ET CULTURES disposent du droit d'accès et de rectification de leurs données personnelles selon le moyen de leur choix (voir § 9). Les données collectées par PLANTES ET CULTURES sont strictement nécessaires au bon traitement des commandes ou à la mise à disposition de services personnalisés.
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